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Home| Développement durable| Energies et Environnement| Dépêche n°287868

Au JO du mardi 13 octobre pour les domaines « Énergies et Environnement » et « RSE et Éco-Responsabilité »

HABITAT. Le décret n° 2009-1218 du 12 octobre 2009 est relatif aux directeurs généraux des offices publics de l'habitat.Consulter le texteINSTALLATIONS CLASSÉES. Un arrêté du 24 septembre 2009 modifie l'arrêté du 4 juin 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique 2930 relative aux ateliers de réparation et d'entretien de véhicules et engins à moteur, y compris les activités de carrosserie et de tôlerie.Consulter le texteGAZ....

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Dépêche n° 287868
1 min de lecture
Par Claire Avignon   Publiée le 13/10/2009 à 09h35
Modifiée à
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  • La CGT arrive première au 2e tour des élections dans les 10 CSE du groupe Orpéa ;
  • La FHF va travailler à la réintégration des soignants non vaccinés contre le Covid 19 ;
  • Le SNPI-CGC (infirmiers) rappelle sa position sur l’obligation vaccinale qui doit être maintenue contre le Covid 19 ;
  • Lancement de l’appel à projets pour l’expérimentation "territoires zéro non-recours" ;
  • La FSPF attend le décret nécessaire à la levée de l’obligation vaccinale contre le Covid 19 ;
  • Le conseil scientifique de la CNSA pose des conditions au développement de la technique ;
  • La CNSA va calculer l’empreinte carbone des ESMS.

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