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Le projet de loi portant engagement national pour l'environnement dit Grenelle II a été adopté par le Sénat jeudi 8 octobre 2009, avant son examen par l'Assemblée nationale. Déclaré d'urgence par le gouvernement, le texte bénéficiera d'une seule lecture dans chacune des chambres. Voici les principales dispositions du projet de loi sur le titre III relatif à l'énergie et au climat telles que votées par les sénateurs.
Le projet de loi portant engagement national pour l'environnement dit Grenelle II a été adopté par le Sénat jeudi 8 octobre 2009, avant son examen par l'Assemblée nationale. Déclaré d'urgence par le gouvernement, le texte bénéficiera d'une seule lecture dans chacune des chambres. Voici les principales dispositions du projet de loi sur le titre II relatif aux transports telles que votées par les sénateurs.
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Le projet de loi portant engagement national pour l'environnement dit Grenelle II a été adopté par le Sénat jeudi 8 octobre 2009, avant son examen par l'Assemblée nationale. Déclaré d'urgence par le gouvernement, le texte bénéficiera d'une seule lecture dans chacune des chambres. Voici les principales dispositions du projet de loi sur le titre relatifs aux bâtiments et à l'urbanisme telles que votées par les sénateurs.
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Les sénateurs ont adopté dans la soirée du jeudi 8 octobre 2009 le projet de loi portant engagement national pour l'environnement, dit Grenelle II. Sur 340 votants, 312 se sont exprimés, 177 ont voté en faveur du texte et 135 contre, dont les socialistes et les communistes. Les Verts et le RDSE (Rassemblement démocratique et social européen) se sont abstenus, l'UMP a voté pour ainsi que la majorité des centristes. L'urgence étant déclarée sur ce texte, il n'y aura pas de deuxième lecture dans cette chambre.
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