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Le procès en appel de l'explosion de l'usine AZF le 21 septembre 2001, à Toulouse (Haute-Garonne), devrait se tenir au « premier semestre 2011 », annonce, jeudi 7 janvier 2010, Jacques Nunez, premier président de la cour d'appel de Toulouse. « Si cette perspective peut paraître longue pour certains, retenons qu'il faut au moins quatre mois pour étudier le dossier, puis quatre autres pour préparer l'audience et certainement quatre mois pour la tenir », indique-t-il. Par ailleurs, le volet civil de cette affaire sera examiné lors de l'audience du 27 avril 2010.
Le parquet fait appel de la relaxe de l'ancien directeur de l'usine AZF Serge Biechlin et son propriétaire Grande Paroisse, prononcée jeudi 19 novembre 2009 par le tribunal correctionnel de Toulouse (L'AEF n°289597), annonce le procureur général de Toulouse Michel Valet vendredi 20 novembre 2009. L'explosion de l'usine d'AZF de Toulouse, le 21 septembre 2001, a fait 31 morts, dont 21 sur le site, 2 242 blessés et 782 hospitalisés. Trente mille logements ont été détruits ainsi que 1 500 entreprises.
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Le tribunal correctionnel de Toulouse pointe la « défaillance organisationnelle » de Grande Paroisse (Total) tout en relaxant la société ainsi que son ex-directeur, Serge Biechlin, au bénéfice du doute, jeudi 19 novembre 2009 (L'AEF n°289597). Ils étaient poursuivis pour « homicides et blessures involontaires » et « destructions de biens », dans le cadre du procès de l'explosion de l'usine AZF, le 21 septembre 2001, qui a causé la mort de 31 personnes, dont 21 sur le site. « La société Grande Paroisse a manqué à ses obligations réglementaires », déclare le président du tribunal, soulignant une « désorganisation qui rend possible la catastrophe ».
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« Satisfaisant judiciairement » : c'est le commentaire de maître Daniel Soulez-Larivière, l'avocat de Grande Paroisse (groupe Total), également avocat de Total dans l'affaire de la marée noire de l'Erika (L'AEF n°290324), jeudi 19 novembre 2009. Il s'exprime dans le cadre du procès de l'explosion de l'usine AZF, le 21 septembre 2001, après que le tribunal correctionnel de Toulouse a relaxé la société Grande Paroisse et son ancien directeur de l'usine AZF, Serge Biechlin, le 19 novembre 2009, indiquant que le lien de causalité entre les « fautes organisationnelles » de l'exploitant et les « dommages » est « incertain » (L'AEF n°289597). La société Total et son ex-PDG Thierry Desmarest sont quant à eux « purement et simplement mis hors de cause » par le tribunal, les citations de plusieurs parties civiles étant jugées irrecevables. La décision a été accueillie par quelques applaudissements et des huées.
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La société Total et son ex-PDG Thierry Desmarest sont « purement et simplement mis hors de cause » dans le cadre du procès de l'explosion de l'usine d'AZF le 21 septembre 2001, à Toulouse (Haute-Garonne), annonce le tribunal correctionnel de Toulouse, jeudi 19 novembre 2009. Les citations directes émises par plusieurs parties civiles contre le groupe pétrolier et son ancien dirigeant sont jugées irrecevables par le tribunal de première instance, pour qui le seul exploitant responsable du site est la société Grande paroisse.
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