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Le Cneser réuni en séance plénière a émis un avis défavorable (28 contre, 5 pour, 1 abstention et 5 NPPV) sur la présentation des moyens alloués aux universités qui leur était faite, vendredi 22 janvier 2010 par la Dgesip (AEF n°277460).
Seize universités voient leurs crédits de fonctionnement augmenter de plus de 10 % par rapport à 2009 et 24 les voient progresser de moins de 5 %. Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a rendu publique la répartition des moyens supplémentaires aux universités pour 2010, jeudi 21 janvier 2010 (AEF n°277460). L'augmentation moyenne est de 6 %, la plus forte étant de 13,8 % pour l'UBS (université Bretagne-Sud) et la plus faible de 3,7 % (UPMC, Paris-Diderot, Nancy-I Henri-Poincaré, Mulhouse Haute-Alsace, Grenoble-III Stendhal, Paris-IV Sorbonne). Au total, les crédits supplémentaires d'ores et déjà répartis s'élèvent à 112 M€ (contre 117 M€ en 2009, AEF n°302647). L'enveloppe totale des crédits de fonctionnement des universités s'élève à environ 2 milliards d'euros.
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« En trois ans, les universités auront vu leur budget augmenter de 16 % en moyenne au seul titre des moyens répartis par le modèle d'allocation des moyens et du bonus autonomie et, je tiens à le préciser, de 18,3 % pour les universités de sciences humaines et sociales. Avec les moyens du contrat, l'augmentation moyenne sur trois ans est de 19 %. » C'est ce qu'affirme Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, lors de la présentation des moyens alloués aux universités pour 2010, jeudi 21 janvier 2010 (AEF n°277460).
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Les universités bénéficient de 138 millions d'euros supplémentaires en moyens de fonctionnement pour l'année 2010, annonce le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, jeudi 21 janvier 2010. Il affirme que « toutes les universités voient dès ce début d'année leurs moyens de fonctionnement progresser de manière très dynamique, à hauteur de 6 % en moyenne. Les progressions sont comprises entre 3,7 % et 13,8 % ». La répartition de ces moyens (à consulter dans la docuthèque) sera présentée vendredi 22 janvier 2010 au Cneser. Sur ces 138 M€ (millions d'euros) nouveaux, « 112 M€ sont d'ores et déjà répartis entre établissements », précise le ministère. Ainsi, « 102 M€ renforcent les moyens de base calculés par le modèle d'allocation des moyens [dit Sympa 2]. Ces crédits financent la poursuite du plan 'Réussite en licence', l'équivalence horaire des TP et TD, et la poursuite du rééquilibrage des dotations entre établissements au regard de leur activité et de leur performance ». En outre, « 10 M€ de bonus accompagnent le passage aux RCE des établissements y ayant accédé en 2010. Ces moyens doivent permettre de conduire une politique de gestion des ressources humaines dynamique ».
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« Le modèle rénové [d'allocation des moyens] prendra en compte l'avancée statutaire que représente la nouvelle équivalence entre TP et TD : une enveloppe de 45 millions d'euros au sein du modèle y sera consacrée. » C'est ce qu'annonce Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, à l'occasion d'un discours devant la CPU, mercredi 7 octobre 2009.
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