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Home| Enseignement / Recherche| Enseignement supérieur| Dépêche n°276403

Enseignement supérieur : au BO du 4 février 2010

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Les accords conclus par le ministère de l'Éducation nationale, le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et la Conférence des présidents d'université sur l'utilisation d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles, d'enregistrements sonores d'œuvres musicales et de vidéo-musiques à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche.http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=50451http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=50450CROUS....

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Dépêche n° 276403
1 min de lecture
Par Nicolas Sauvage   Publiée le 04/02/2010 à 12h03
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