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L'appel à manifestation d'intérêt « instituts de recherche technologiques » du volet « valorisation » des investissements d'avenir est lancé mercredi 30 juin 2010 sur le site de l'ANR avec une date limite de réponse fixée au 3 septembre 2010. Cet AMI (appel à manifestations d'intérêt) est « indépendant » des futurs appels à projets IRT, précise l'ANR, et le fait d'y répondre n'est « pas nécessaire pour soumettre un dossier lors d'un futur appel à projets IRT », ajoute l'agence. Le premier appel à projets « IRT » sera « publié au mois d'octobre 2010 pour une date limite de soumission en décembre 2010 et ce programme sera « doté de deux milliards d'euros dont au maximum 25 % est consommable pour la création de quatre à six IRT », poursuit l'agence.
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L'ANR lance un appel à manifestation d'intérêt pour les IEED (Institut d'excellence dans le domaine des énergies décarbonées) dans le cadre des investissements d'avenir, mercredi 30 juin 2010. Les porteurs de projets ont jusqu'au 3 septembre 2010 pour répondre à la consultation. Cet AMI (appel à manifestation d'intérêt) précède l'appel à projets proprement dit « qui permettra de financer dix IEED, grâce à une dotation d'un milliard d'euros », indique l'ANR. Le document indique que « le premier appel à projets 'IEED' sera publié au mois d'octobre 2010 pour une date limite de soumission en décembre 2010 ».
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L'appel à projet « cohortes » du volet « santé et biotechnologies » des investissements d'avenir est lancé lundi 28 juin 2010 sur le site de l'ANR, avec une date limite de réponse fixée au 30 septembre 2010. Contrairement aux autres volets du programme, celui concernant le financement de cohortes (suivi pluriannuel d'une population de sujets sains ou malades) ne fait l'objet que d'un seul appel à projets. Il est doté d'un financement de 200 millions d'euros, sur un total de 1,55 milliard attribué à l'ensemble du volet « santé et biotechnologies ». L'objectif est de « garantir la pérennité du financement de cohortes en santé qui seront suivies sur une longue période, en privilégiant les nouveaux projets de cohortes ». Selon le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le nombre de cohortes retenues devrait se situer « entre cinq et dix ».
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« Le grand emprunt va permettre de poursuivre l'action engagée par le fonds 'démonstrateur' et l'élargir à l'économie circulaire et à la chimie du végétal », déclare Philippe Van de Maele, président de l'Ademe (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie), dans son allocution d'ouverture du premier forum Ademe des innovations, qui se tient mercredi 23 juin 2010 à la Cité des sciences et de l'industrie, à Paris. Au total, ce sont 2,85 milliards d'euros que l'agence va gérer dans le cadre des investissements d'avenir. Une enveloppe de 1,35 milliard d'euros va soutenir des démonstrateurs et des plateformes technologiques associant le public et le privé (AEF n°269798). « L'Ademe travaille avec le commissariat général à l'investissement, qui est le 'grand manitou' du grand emprunt, pour préparer les prochains AMI [appels à manifestations d'intérêt] », précise Philippe Van de Maele.
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Le premier appel à projets des investissements d'avenir, portant sur les équipements d'excellence, est lancé vendredi 18 juin 2010 par François Fillon, Premier ministre, et Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, avec une date limite de candidature fixée au 15 septembre 2010. « Une centaine d'équipements de taille intermédiaire, d'un coût compris entre 1 et 20 millions d'euros, seront financés sur plusieurs années », indique le Premier ministre dans un communiqué diffusé dans la soirée du 17 juin 2010. Géré par l'ANR, le programme des « equipex » est doté d'un budget d'un milliard d'euros, dont environ 60 % seront attribués sous forme de dotation en capital, et 40 % sous forme de subventions. Deux autres appels à projets « equipex » doivent être publiés en 2011 et en 2012. L'ensemble des documents nécessaires est accessible sur le site de l'ANR. « Les décisions de sélection de l'État (…) interviendront au mois de novembre 2010 », précise le Premier ministre.
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« Je ne sais toujours pas qui va décider quoi et comment pour le financement de l'innovation dans le cadre du grand emprunt. Ricol [René Ricol, commissaire général à l'investissement] a botté en touche et ne nous a pas dit comment va être distribué l'argent », déclare Bernard Brunhes, « grand témoin » de la table ronde sur « l'innovation dans le grand emprunt » organisée jeudi 10 juin 2010 à la technopole Bordeaux-Montesquieu à Martillac (Gironde), dans le cadre du congrès du réseau Retis (1). Le président de France initiative dit aussi « s'interroger sur la gouvernance » en entendant « Bercy [représenté par Alain Schmitt, chef du service compétitivité et développement des PME au ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi] dire que l'argent ira là où il y aura création d'emplois ». Dans son intervention, René Ricol indique qu'il « ne mettra pas tout l'argent sur l'innovation » : « On ne bâtit pas l'avenir d'une société uniquement sur l'innovation ; il faut aussi garantir l'emploi et le droit à la dignité de gagner sa vie. »
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