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Home| Développement durable| Energies et Environnement| Dépêche n°256714

Aux JO des samedi 30 et dimanche 31 octobre 2010 pour le domaine « Énergies et Environnement »

RECHERCHEPÔLES DE COMPÉTITIVITÉ. Arrêté du Premier ministre du 29 octobre 2010 relatif à l'approbation du cahier des charges « Projets de recherche et développement structurants des pôles de compétitivité ».Consulter le texteBÂTIMENTSDPE. Arrêté du 11 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine. Consulter le texteCOMMISSIONSLOGEMENT. Décret n° 2010-1302 du...

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Dépêche n° 256714
2 min de lecture
Par Marie Masi   Publiée le 02/11/2010 à 10h28
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