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Au total, « 34 laboratoires de recherche sont labellisés à l'issue de l'appel à candidatures 'Instituts Carnot 2', doté d'environ 60 millions d'euros par an », annonce Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, jeudi 28 avril 2011, sachant que ce montant pourra être ajusté en fonction du volume des recettes contractuelles réalisé par les instituts sélectionnés. Sur les 34 laboratoires retenus, 24 étaient déjà titulaires du label et dix laboratoires font l'objet d'une nouvelle labellisation. Par ailleurs, neuf instituts Carnot issus de la première phase ont été délabellisés. Les « instituts Carnot 2 » traitent de « nouvelles thématiques (sciences humaines et sociales, santé, logiciel, etc.) en lien avec la stratégie nationale de recherche et d'innovation et sont labellisés pour une durée de cinq ans contre quatre pour la première vague lancée en 2006 », détaille la ministre. Les nouveaux instituts couvrent « la très grande majorité du territoire et concernent près de 25 000 chercheurs. Ils représentent un budget de recherche consolidé de 1,9 milliard d'euros, et près de 350 millions d'euros de recettes partenariales, dont 60 millions avec les PME ».
L'appel à projets « action spécifique 'international' » des instituts Carnot lancé dans le cadre des investissements d'avenir est mis en ligne sur le site de l'ANR, vendredi 11 mars 2011. Exclusivement réservée aux instituts Carnot labellisés en 2011, cette action s'inscrit dans le programme « valorisation-instituts Carnot » qui bénéficie d'une dotation provenant d'un fonds non consommable de 500 millions d'euros versée par l'État à l'ANR. Ce financement vient compléter le financement actuel consacré par l'ANR au dispositif Carnot pour renforcer de façon pérenne les ressources financières dédiées aux instituts Carnot. Pour cette vague d'appel à projets portant sur l'international, les dossiers « devront être soumis au plus tard le 19 mai 2011 à 13 heures ». Le comité Carnot sélectionnera les meilleurs d'entre eux puis les décisions d'attribution par l'État interviendront durant l'été 2011. A noter qu'un second appel à projets traite en parallèle « l'action spécifique 'PME' » (AEF n°246036).
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L'appel à projets « action spécifique 'PME' » des instituts Carnot lancé dans le cadre des investissements d'avenir est mis en ligne sur le site de l'ANR, vendredi 11 mars 2011. Exclusivement réservée aux instituts Carnot labellisés en 2011, cette action s'inscrit dans le programme « valorisation-instituts Carnot » qui bénéficie d'une dotation provenant d'un fonds non consommable de 500 millions d'euros versée par l'État à l'ANR. Ce financement vient compléter le financement actuel consacré par l'ANR au dispositif Carnot pour renforcer de façon pérenne les ressources financières dédiées aux instituts Carnot. Pour cette vague d'appel à projets portant sur les PME, les dossiers « devront être soumis au plus tard le 19 mai 2011 à 13 heures ». Le comité Carnot sélectionnera les meilleurs d'entre eux puis les décisions d'attribution par l'État interviendront durant l'été 2011. A noter qu'un second appel à projets traite en parallèle « l'action spécifique 'international' » (AEF n°246016).
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L'appel à candidatures « instituts Carnot 2 » est mis en ligne jeudi 9 décembre 2010 sur le site internet de l'ANR (Agence nationale de la recherche). Ce dispositif « sera consolidé par un fonds non consomptible de 500 millions d'euros, financé dans le cadre des investissements d'avenir, réservé aux instituts nouvellement labellisés », indique l'appel à candidatures. Ce fonds permettra aux instituts Carnot de « pérenniser leurs relations partenariales et de renforcer leurs liens à l'international et avec les PME ». Ce deuxième appel à candidatures « porte à cinq ans (au lieu de quatre) la durée de labellisation des instituts Carnot. Il tient compte de l'évaluation des 33 premiers instituts, et vise à élargir le champ des thématiques, notamment en matière de SHS (sciences humaines et sociales) ». La date de clôture de l'appel à candidatures est fixée au 3 février 2011 à 13 heures.
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Le « Journal officiel » daté du vendredi 30 juillet 2010 publie la convention passée entre l'État et l'ANR dans le cadre cadre de l'action « valorisation-Instituts Carnot », opération inscrite au programme des investissements d'avenir et dotée d'un financement de 500 millions d'euros (non consommable). Ce fonds « permettra de renforcer de façon pérenne les ressources financières dédiées aux Instituts Carnot ». L'action financée vient compléter le dispositif Carnot géré par l'ANR depuis 2006. Elle permet : dans un premier temps, en 2010, une augmentation de l'abondement des Instituts Carnot existants en fonction des recettes contractuelles ; dans un second temps, dès la nouvelle labellisation résultant de l'appel à candidatures prévue en novembre 2010 (dit Carnot 2), de compléter le dispositif Carnot. A partir de 2011, les fonds destinés à ce dispositif seront apportés « selon une logique d'investissements et d'engagement sur une base pluriannuelle ». La convention est valable « pour une durée de dix ans ».
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L'IGAENR préconise de doter le programme Carnot de 5 M€ (millions d'euros) supplémentaires par an, pendant quatre ans, dans un rapport d'évaluation daté de juin 2009, qu'AEF s'est procuré. L'inspection générale indique qu'ainsi le dispositif lancé en 2006 atteindrait « la cible plancher fixée dans le cadre du Pacte pour la recherche ». Intitulé « Les instituts Carnot : un lancement réussi, un avenir à préparer », ce document présente 30 propositions pour faire évoluer le dispositif - dont la réussite est saluée - et « l'inscrire dans la durée ».
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Le bilan du dispositif Carnot, lancé en 2006, est « largement positif », selon Valérie Pécresse. La ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche s'exprimait lors des deuxièmes Rendez-vous Carnot (L'AEF n°448874), mercredi 13 mai 2009. A cette occasion, elle annonce qu'il y aura un « Carnot 2 », qui « permettra d'inscrire ce dispositif dans la durée ». La ministre rappelle qu'une évaluation par l'IGAENR de la première vague des structures labellisées Carnot est en cours (L'AEF n°305370).
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