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« Dans le monde du bâtiment, nous sommes focalisés sur l'énergie depuis cinq ans, nous avons peut-être un peu oublié l'humain », reconnaît Agnès Lostis, directrice du développement durable de Bouygues immobilier. Un « constat récent » partagé par d'autres intervenants du colloque « Défis bâtiment & santé » organisé mardi 17 mai 2011 à Angers par l'Issba (Institut supérieur de la santé et des bioproduits d'Angers). « Face à l'étanchéité à l'air des nouveaux bâtiments, la préoccupation quant à la qualité de l'air progresse. » Comme d'autres professionnels, elle affirme avoir un « besoin de compétences nouvelles » pour maîtriser ces questions. La santé dans le logement est « complexe et laisse place à la professionnalisation des métiers », notamment les architectes et les entreprises du bâtiment, confirme Alain Maugard, président de Qualibat et ancien président du CSTB (Centre scientifique et technique du bâtiment).
Étiquetage des produits de construction, bilan de l'enquête logement, études sur la qualité de l'air intérieur ou les polluants émergents. Tels sont quelques uns des sujets d'actualité de la division santé du CSTB (Centre scientifique et technique du bâtiment) (1) dont une partie des activités ont été présentées à Benoist Apparu, secrétaire d'État au Logement, lors d'une visite du centre à Champs-sur-Marne (Seine-et-Marne) le 21 avril 2011. Alors que de nouvelles campagnes d'études sont en préparation dans les écoles et dans les bureaux, AEF Habitat et Urbanisme fait le point sur les travaux sur la qualité de l'air et les matériaux de construction. Sur ce dernier point, le CSTB a apporté son support technique au ministère sur l'étiquetage, encadré par le décret du 23 mars 2011 (AEF Habitat et Urbanisme n°244873) et un arrêté signé le 19 avril publié au Journal officiel du 13 mai 2011.
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La lutte « contre l'habitat indigne et ses conséquences sanitaires » constitue un important volet du projet de PRSE 2 (plan régional santé environnement) francilien en consultation jusqu'au 15 juin 2011. Sur ce point, le document adopté par le groupe régional santé environnement (1), vendredi 29 avril 2011, comporte trois sous-actions : « amplifier et mettre en cohérence les actions menées par les préfets, l'ARS (agence régionale de santé) et les collectivités territoriales en matière d'habitat indigne », le soutien « des actions partenariales et/ou locales de réduction de l'impact sanitaire des différentes formes d'habitat dégradé et de réduction de l'exposition à cet habitat », ainsi que « peser sur les déterminants fondamentaux de l'exposition à l'habitat insalubre ».
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« Nous sommes interpellés sur les questions de santé dans les bâtiments, mais nous n'avons pas de réponses toutes faites sur ces questions. » Baptiste Camus, en charge de l'axe patrimoine et environnement chez Delphis (1), justifie ainsi, mardi 12 avril 2011, l'organisation de l'Université Delphis du 6 avril sur les conséquences de la conception des bâtiments sur la santé et le logement comme élément de la santé publique. Sur la première partie, il a notamment été question du décret du 23 mars 2011 relatif à l'air intérieur (AEF Habitat et Urbanisme n°244873) ou des nanotechnologies, sujets qui succèdent aux difficultés liées à l'amiante ou aux ondes électromagnétiques des antennes relais téléphoniques. « Nos bailleurs nous demandent de travailler sur ces sujets afin de préserver la santé dans le bâtiment tant dans la phase de construction que d'habitation », rapporte Baptiste Camus.
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Sur l'étiquette relative aux émissions de polluants volatils des produits de construction et de décoration, le niveau d'émission, pour chaque polluant, fait l'objet d'« une classe technique allant de A+ (très faibles émissions) à C (fortes émissions), selon le principe utilisé pour l'électro-ménager ou les véhicules », indique le MEDDTL (ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement), jeudi 31 mars 2011. Cette étiquette destinée à mesurer la pollution de l'air intérieur « sera opérationnelle le 1er janvier 2012 », rappelle Marie-Claire Daveu, directrice de cabinet de la ministre Nathalie Kosciusko-Morizet, ce même jour, lors de la présentation du baromètre Ademe-Ethicity sur « Les Français et la consommation responsable en 2011 ».
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L'étiquetage relatif aux émissions de polluants volatils des produits de construction et de décoration sera obligatoire à partir du 1er janvier 2012 pour les nouveaux produits, et à partir du 1er septembre 2013 pour les produits déjà sur le marché avant le 1er janvier 2012. C'est ce que prévoit le décret n° 2011-321 publié au Journal officiel du vendredi 25 mars 2011, permettant l'application de l'article 180 de la loi Grenelle II.
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