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L'État (1) lance un AMI (appel à manifestations d'intérêt) « dédié à la collecte, au tri, au recyclage et à la valorisation des déchets » dans le cadre des investissements d'avenir, lundi 6 juin 2011. Piloté par l'Ademe (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie), cet appel « vise à soutenir le développement d'innovations et de solutions industrielles afin d'augmenter la réutilisation, le recyclage et la valorisation de matières issues de déchets ». Il s'inscrit dans l'action « démonstrateurs et plates-formes technologiques en énergies renouvelables et décarbonées et chimie verte », dont la dotation globale est de 1,35 milliard d'euros. La date limite de dépôt des dossiers est fixée au 3 novembre 2011, mais « les dossiers déposés avant la date limite pourront être instruits sans attendre » la clôture de l'AMI.
Un AMI (appel à manifestations d'intérêt) est lancé par l'État (1) sur le thème des « réseaux électriques intelligents », dans le cadre du programme d'investissements d'avenir, lundi 6 juin 2011. L'opérateur en est l'Ademe (Agence de développement et de maîtrise de l'énergie) et la dotation globale prévue pour le financement des projets est de 250 millions d'euros. L'appel se déroule selon deux phases : la première phase, qui se clôturera le 4 octobre 2011, « a pour objectif de financer des projets qui, par le développement de nouveaux équipements ou services, permettront de lever les barrières technologiques existantes pour, à terme, être mis sur le marché ». Une seconde phase, dont la date de clôture est fixée au 15 décembre 2011, « financera des projets de démonstrateurs de plus grande ampleur permettant de tester l'impact réel de ces technologies et des nouveaux modèles d'affaires sur l'efficacité globale du réseau ».
Mettre en oeuvre des démonstrateurs proposant des « solutions innovantes de dépollution et de valorisation des sites et des sédiments » : tel est l'objet de l'AMI (appel à manifestations d'intérêt) lancé par l'État (1) lundi 6 juin 2011, dans le cadre du programme d'investissements d'avenir. L'appel est pilotée par l'Ademe (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie). Il relève de l'action « démonstrateurs et plates-formes technologiques en énergies renouvelables et décarbonées et chimie verte », financée à hauteur de 1,35 milliard d'euros par les investissements d'avenir. La date limite de dépôt des dossiers est fixée au 2 novembre 2011, mais les dossiers parvenus avant cette limite « pourront être instruits sans attendre » la clôture de l'appel.
« Deux premiers lauréats sont retenus à l'issue de l'appel à projets dédié aux IEED (instituts d'excellence sur les énergies décarbonées) », annoncent Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, Éric Besson, ministre chargé de l'Industrie, de l'Énergie et de l'Économie numérique et René Ricol, commissaire général à l'investissement, mercredi 1er juin 2011. Il s'agit des projets classés A « Indeed » (Institut national pour le développement des écotechnologies et des énergies décarbonées) à Lyon, et « Pivert » (Picardie innovation végétales, enseignements et recherches technologiques), près de Compiègne (Oise). 19 projets ont été reçus pour cet appel à projets doté d'un milliard d'euros. « Les montants qui leur sont consacrés seront annoncés ultérieurement à l'issue d'un examen poussé des plans d'affaires, notamment au regard des engagements des industriels ».
« Au niveau de l'Ademe, les investissements d'avenir viennent amplifier et prendre le relais du fonds démonstrateur de recherche, lancé en 2008 pour accélérer le passage de la R&D à des solutions industrielles », indique François Moisan, directeur exécutif de la stratégie, de la recherche et de l'international à l'Ademe, lors d'un petit déjeuner sur le thème des investissements d'avenir, mardi 8 mars 2011. « Les investissements d'avenir vont ainsi permettre d'élargir cette dynamique dans de nouveaux domaines et de soutenir des expérimentations plus larges, notamment en aval des démonstrateurs de recherche et par le biais de plates-formes technologiques », poursuit-il. Ainsi, l'Ademe s'est vu confier par l'État la gestion de 2,85 milliards d'euros.
Le « Journal officiel » daté du 9 août 2010 publie la convention passée entre l'État et l'Ademe dans le cadre de l'action « démonstrateurs énergies renouvelables et chimie verte », opération inscrite au programme des investissements d'avenir et dotée d'un financement de 1,35 milliards d'euros au titre de la loi de finances rectificative. Les principaux objectifs poursuivis à travers la mise en oeuvre de cette action sont de « promouvoir le développement des technologies et organisations innovantes dans le domaine des énergies décarbonées qui présentent des opportunités d'activités économiques durables dans un contexte concurrentiel » et de « développer les recherches expérimentales et les filières énergétiques porteuses d'avenir en termes économiques ». La convention est valable pour une durée de dix ans.
Voici une sélection des brèves fonction publique de la semaine du 20 mars 2023 :