En plus des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site, le groupe AEF info et ses partenaires utilisent des cookies ou des technologies similaires nécessitant votre consentement.
Avant de continuer votre navigation sur ce site, nous vous proposons de choisir les fonctionnalités dont vous souhaitez bénéficier ou non :
Le Ceser (Conseil économique, social et environnemental régional) de Rhône-Alpes lance un institut de réflexion sur l'industrie, intitulé « Institut Confluences », mercredi 5 octobre 2011. Issu des réflexions menées dans le cadre des états généraux de l'industrie (AEF n°274365), il a pour mission de « promouvoir des actions autour de la connaissance de l'industrie, de son développement et de ses évolutions ». L'objectif, « dans cinq ans », est d'être identifié « comme un think tank de référence ».
« Les PME françaises souffrent d'un manque de R&D. Ce constat n'est pas nouveau et a déjà fait l'objet de nombreux débats au sein des assemblées parlementaires ». C'est l'une des « questions préoccupantes » soulevées par le rapport d'information sur la « localisation des centres de R&D et d'ingénierie », rédigé par le sénateur Philippe Adnot (sénateur non inscrit, Aube) au nom de la commission des finances et publié sur le site du Sénat, lundi 26 septembre 2011. « L'éventuel glissement des besoins de R&D des grands groupes vers leurs sous-traitants, souvent des PME, est un glissement inquiétant lorsque l'on connaît les difficultés de ces dernières à développer durablement un département de R&D », pointe Philippe Adnot, qui ajoute « que cette situation mérite d'être étudiée avec attention car la pression qui peut alors peser sur ces PME, notamment en termes de coûts, peut conduire ces dernières à délocaliser partiellement certaines activités de R&D afin de garder leurs marchés ».
Lire la suite
Il faut « réformer le cadre absurde d'imposition des revenus des brevets qui encourage à exploiter nos brevets dans des filiales étrangères plutôt qu'en France », affirme Nicolas Sarkozy, président de la République, dans son discours de clôture des états généraux de l'industrie à Marignane (Bouches-du-Rhône), jeudi 4 mars 2010. Les documents de l'Élysée, qui précisent l'ensemble des dispositions retenues à l'issue des états généraux, expliquent que « comme la plupart de ses voisins européens, la France a mis en place une fiscalité attractive pour les brevets, sous la forme d'un taux d'imposition réduit (15 %) sur les produits de cession et de concession de brevets. » Toutefois, ce régime fiscal comporte « deux failles importantes » et deux mesures vont être mises en oeuvre pour les corriger.
Lire la suite
Aperçu
Lire la suite
Aperçu
Lire la suite
Aperçu
Lire la suite
2 min de lecture