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« Au troisième trimestre 2011, la croissance du volume d'heures supplémentaires fléchit nettement (+1,1 % sur un an, après +6,3 % au deuxième trimestre 2011 et +5,9 % au premier trimestre 2011). Cette évolution est liée essentiellement au ralentissement conjoncturel, mais aussi en partie à une évolution défavorable des jours ouvrables », observe l'Acoss, dans ses statistiques trimestrielles, publiées mercredi 23 novembre 2011. « La correction de la variation des jours ouvrables ferait ainsi apparaître un ralentissement moins marqué au troisième trimestre mais démarrant dès le deuxième trimestre 2011. » Avec 181,2 millions d'heures supplémentaires ayant donné lieu à une exonération au troisième trimestre 2011, l'Acoss note que ce niveau est « voisin des niveaux observés en 2008 avant le recul important enregistré durant la crise ».
« Après le recul important enregistré en 2009 et l'amélioration continue connue en 2010, le volume d'heures supplémentaires est depuis début 2011 voisin des niveaux observés avant la crise. » Ainsi, « au deuxième trimestre 2011, la croissance du volume d'heures supplémentaires se poursuit (+5,8 % sur un an, après 5,7 % au premier trimestre 2011) », selon les données publiées par l'Acoss vendredi 19 août 2011 (Acoss Stat n° 133). Le nombre d'heures supplémentaires exonérées au titre de la loi Tepa s'élève, en effet, à 186 millions, « et le montant des exonérations afférentes atteint 779 millions d'euros ».
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« Après le recul important enregistré en 2009 et l'amélioration continue connue depuis début 2010, le volume d'heures supplémentaires retrouve au premier trimestre 2011 un niveau voisin de celui observé au premier trimestre 2008 », indique l'Acoss vendredi 20 mai 2011 (Acoss Stat n° 126). Au premier trimestre 2011, le nombre d'heures supplémentaires exonérées au titre de la loi Tepa s'élève, en effet, à 175 millions, contre 173 millions au premier trimestre 2008, soit avant le déclenchement de la crise économique. Le montant des exonérations afférentes atteint 730 millions d'euros. Ce niveau « est ainsi comparable à celui observé début 2008, alors que l'emploi salarié est toujours inférieur au niveau d'avant crise », souligne l'Acoss.
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Le nombre moyen d'heures supplémentaires par salarié à temps complet dans les entreprises de 10 salariés ou plus des secteurs concurrentiel « est de 11,3 heures au quatrième trimestre 2010, en hausse de +7,7 % par rapport au quatrième trimestre 2009 », indique la Dares (ministère du Travail) dans son enquête Acemo (activité et conditions d'emploi de la main-d'œuvre), publiée vendredi 1er avril 2011. Une hausse de 13,7 % avait été constatée au troisième trimestre 2010 par rapport au troisième trimestre 2009 (AEF n°251413).
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Les heures supplémentaires restent « bien orientées » au quatrième trimestre 2010 « malgré le tassement du glissement annuel, lié au niveau particulièrement élevé observé un an plus tôt en décembre 2009 », indique l'Acoss mercredi 23 février 2011 (Acoss Stat n° 122). Au quatrième trimestre 2010, le nombre d'heures supplémentaires exonérées au titre de la loi Tepa s'élève, en effet, à 181 millions en données brutes (non corrigées de variations saisonnières), soit +1,5 % par rapport au troisième trimestre. Le montant des exonérations Tepa déclarées par les entreprises atteint 749 millions d'euros.
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