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Pascal Cléré et Éric Perrin-Pelletier sont nommés respectivement président et directeur général de l'IRT (institut de recherche technologique) francilien SystemX, annonce l'institut, mercredi 14 novembre 2012. Selon les statuts de l'IRT, leurs mandats sont de trois et cinq ans. Antoine Petit devient trésorier (mandat de trois ans) et Luc d'Archimbaud, directeur administratif et financier. La signature de la convention de l'institut avec l'ANR est annoncée le même jour par Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif, Geneviève Fioraso, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et Louis Gallois, commissaire général à l'investissement (AEF n°202340). L'IRT SystemX, porté par le campus Paris-Saclay, bénéficie de la labellisation principale du pôle de compétitivité Systematic Paris-Région, de celles des pôles Medicen, Advancity, Mov'eo et Astech, et du soutien des collectivités territoriales.
Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif, Geneviève Fioraso, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et Louis Gallois, commissaire général à l'investissement, annoncent la signature de la convention entre l'IRT (institut de recherche technologique) SystemX (campus Paris Saclay) et l'ANR (Agence nationale de la recherche), mercredi 14 novembre 2012. « L'IRT va ainsi bénéficier d'un financement par le programme des investissements d'avenir pour un montant maximum de 130 millions d'euros (dont 46 millions d'euros de dotation consommable et 290 millions d'euros de dotation non consommable) et lancer son activité opérationnelle à travers des programmes ambitieux pour l'ingénierie numérique des systèmes, domaine stratégique qui diffuse dans tous les secteurs économiques (énergie, transport et mobilité, télécommunications, sécurité, santé etc.) », détaillent les ministres.
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« Les collectivités territoriales, comme le prévoit la note méthodologique (AEF n°222464), peuvent être admises comme membre fondateurs d'un IRT (institut de recherche technologique) et représentées au conseil d'administration, sous la double réserve que le CA conserve une taille raisonnable, seule à même de garantir un fonctionnement efficace (quinze personnes maximum) et que la majorité des sièges reste détenue par des industriels. » C'est ce qu'écrivent Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif, Geneviève Fioraso, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et Louis Gallois, commissaire général à l'investissement, dans une note envoyée aux directeurs des huit IRT labellisés (1), datée du 10 octobre 2012. Ce courrier, qu'AEF s'est procuré, indique que « l'État souhaite engager une démarche d'accélération du processus de mise en oeuvre opérationnelle de l'ensemble des IRT sélectionnés ». D'ores et déjà, trois IRT ont été mis en place et subventionnés par l'État après contractualisation avec l'ANR : Jules-Verne, Nanoélec et BioAster (AEF n°216786 et n°216249).
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La mise en oeuvre des IRT (instituts de recherche technologique) « exige un traitement particulier », indique à AEF Geneviève Fioraso, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, mardi 17 juillet 2012. Revenant sur son audition au Sénat, le 11 juillet 2012, au cours de laquelle elle avait évoqué les IRT (AEF n°210214), la ministre souligne que « l'enjeu est d'avancer avec pragmatisme, dans le respect du travail réalisé par les acteurs scientifiques, universitaires et économiques, afin de ne pas bloquer les projets déjà engagés ». Elle ajoute qu'il s'agit aussi, « pour les projets en cours, de simplifier et d'adapter les procédures aux spécificités des écosystèmes locaux ». « Je m'y suis impliquée personnellement en prenant le temps d'écouter et de rencontrer les porteurs de projets. D'ores et déjà, les efforts engagés ont permis de faire avancer des projets importants pour les territoires », assure-t-elle.
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« L'institut de recherche technologique LyonBioTech est constitué sous forme de fondation de coopération scientifique dénommée 'BioAster' », indiquent ses statuts, approuvés par un décret du 17 avril 2012 paru au « Journal officiel » daté du 19 avril 2012, et qu'AEF a consultés. L'IRT (institut de recherche technologique) lyonnais dédié à l'infectiologie et à la microbiologie a été retenu en mai 2011 au titre du programme d'investissements d'avenir et doit recevoir un financement composé d'une dotation en capital de 300 millions d'euros non consomptibles et d'une subvention consomptible de 89 millions d'euros (AEF n°241388 et n°231464). Ses huit fondateurs sont le pôle de compétitivité Lyonbiopôle, l'Institut Pasteur, l'Inserm, le CNRS, le CEA, l'Institut Mérieux, Sanofi-Pasteur et Danone. Ils contribuent au financement de la FCS (fondation de coopération scientifique) BioAster par une « dotation initiale » de « 7,3 millions d'euros dont une partie non consomptible d'un million d'euros », prévoient les statuts de la fondation.
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Laurent Wauquiez, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Éric Besson, ministre chargé de l'Industrie, de l'Énergie et de l'Économie numérique, et René Ricol, commissaire général à l'investissement, annoncent la signature des conventions avec les deux premiers IRT (instituts de recherche technologique) : Jules-Verne localisé à Nantes, Saint-Nazaire et Le Mans (AEF n°219664), et Nanoélec, localisé à Grenoble, lundi 16 avril 2012. Les deux IRT sont lauréats de l'appel à projets lancé dans le cadre des investissements d'avenir. À ce titre, l'IRT Jules-Verne bénéficiera d'une subvention consommable de 45 millions d'euros et d'une dotation non consommable de 230 millions d'euros, tandis que l'IRT Nanoélec bénéficiera d'une subvention consommable de 100 millions d'euros et d'une dotation non consommable de 200 millions d'euros (AEF n°231464). La signature de ces deux conventions « finalise le processus de contractualisation et permet le versement des premières subventions », indiquent les ministres.
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