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Le groupe Safran a conçu en 2009 son propre référentiel SSE (santé-sécurité-environnement). Celui-ci s'appuie, outre sur les normes existantes (ISO 14001 et OHSAS 18001), sur des méthodes et des outils déployés dans l'ensemble du groupe, et issus de bonnes pratiques déjà éprouvées sur le terrain. L'objectif était notamment de réduire par deux les accidents du travail en cinq ans, soit d'ici 2013. Olivier Guyonnet, directeur développement durable de Safran, dresse, pour AEF, un premier bilan de cette certification interne.
4 min de lectureLa société Eurovia Alpes (groupe Vinci) « a commis une faute inexcusable à l'origine de la maladie dont a souffert » un ancien salarié employé notamment à l'épandage du bitume « et dont il est décédé ». C'est ce que décide la cour d'appel de Lyon (Rhône) dans un arrêt du 13 novembre 2012. Les juges d'appel, qui retiennent le caractère professionnel du cancer de la peau contracté par l'ouvrier, considèrent que les « manquements […] commis par l'employeur portant sur des omissions de mesures élémentaires de prudence […], sur le non respect des préconisations du médecin du travail et sur l'absence de document unique d'évaluation des risques sont constitutifs d'une faute inexcusable commise par l'employeur qui avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel était exposé son salarié et n'a pas pris les mesures pour l'en préserver ».
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La direction de Total et deux organisations syndicales (CFDT, CFE-CGC) ont signé le 29 juin 2012 un accord sur l'intéressement et la participation en France, pour trois ans. La CGT a refusé de signer les deux textes, tandis que l'Unsa n'a souhaité signer que l'accord de participation. Un nouveau critère, relatif à la sécurité industrielle, est introduit pour le calcul du montant de l'intéressement. « Le montant par salarié s'élèvera entre 6 000 et 11 000 euros par an. L'enveloppe maximum correspond à 11 % de la masse salariale, dont 9 % retenu au titre du résultat financier et 2 % au titre de la sécurité. Ces sommes sont nettement supérieures à celles du dernier accord », indique la CFDT. Pour la sécurité, le montant est calculé pour chaque activité du groupe « en fonction de l'évolution du Trir [le taux de fréquence des accidents déclarés] (1), dans le cadre des objectifs et seuils fixés par activité ».
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L'UIC préconise, mardi 24 mars 2009, l'établissement « d'un plan ambitieux de 1,3 milliard d'euros [qui] doit être directement soutenu par les pouvoirs publics ». Ce « programme d'investissement pour accélérer la transition vers une industrie chimique durable » permettra « d'accélérer la lutte contre le changement climatique, de préserver l'environnement et de poursuivre la démarche d'amélioration continue de la sécurité industrielle ». Il fait partie des « dix mesures pour sortir de la crise » proposées par l'UIC.
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